Décision du Président du 23 décembre 2024
Demande de subvention pour l’équipe d’animation du PAPI d’intention auprès de l’Etat pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
Décisions du Président du 09 décembre 2024
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour la mise en œuvre du plan de gestion de la zone humide des Tords et Paluds – seconde tranche – action OF1.33
DecisionPdt-2024-55-P_Subv_CD84_PDG_Paluds
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour la mise en œuvre du plan de gestion de la zone humide des Tords et Paluds – seconde tranche – actions AD1.15, OCS2.11, OCS2.12 et OCS.14
DecisionPdt-2024-54-P_Subv_AERM_PDG_Paluds
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau RM&C pour la mise en œuvre du plan de gestion de la zone humide des Tords et Paluds – seconde tranche – actions AD1.15, OCS.11 et OCS.14
DecisionPdt-2024-53-P_Subv_AERM_foncier_Paluds
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau RM&C pour la mise en œuvre du plan de gestion de la zone humide des Tords et Paluds – seconde tranche d’acquisitions foncières 2025/2026
DecisionPdt-2024-52-P_Subv_CD84_foncier_Paluds
Demande de subvention auprès du département de Vaucluse pour la mise en œuvre du plan de gestion de la zone humide des Tords et Paluds – seconde tranche d’acquisitions foncières 2025/2026
DecisionPdt-2024-51-P_Subv_Etat_hydromorpho_Buis_modifiee
Modification de la décision n°2024-41-P : Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FPRNM pour la définition et la mise en œuvre d’un projet de gestion sédimentaire et redynamisation de bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies
DecisionPdt-2024-50-P_Subv_Region_PACA_Etude_Bilan
Demande de subvention auprès de la Région SUD PACA pour la réalisation d’une étude bilan, évaluative et prospective du Contrat de rivière Ouvèze
DecisionPdt-2024-49-P_Subv_AERM_Etude_Bilan
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée pour la réalisation d’une étude bilan, évaluative et prospective du Contrat de rivière Ouvèze
DecisionPdt-2024-48-P_Subv_CD84_Etude_Bilan
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour la réalisation d’une étude bilan, évaluative et prospective du Contrat de rivière Ouvèze
Liste des délibérations- Comité Syndical du 04 décembre 2024
Délibérations- Comité Syndical du 04 décembre 2024
Approbation du PAPI de l’Ouvèze Provençale
2024-30_programme_actions_hydromorphologiques
Programme d’actions hydromorphologique : niveau d’ambition à développer par le SMOP
2024-31_transfert de gestion du piège embâcle Buis
Transfert de gestion du piège à embâcles et à matériaux du ruisseau Malguéri suite à la demande de la commune de Buis-les-Baronnies
2024-32_autorisation_depenses_2025
Autorisation de paiement de factures d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
Procès-Verbal - Comité Syndical du 04 décembre 2024
PV de la réunion du Comité Syndical du 04 décembre 2024
Convocation - Comité Syndical du 04 décembre 2024
Convocation à la réunion du Comité Syndical du 04 décembre 2024
Décisions du Président du 25 novembre 2024
Demande de subvention 2025 pour le poste de chargé de mission Contrat de rivière Ouvèze
DecisionPdt-2024-46-P_Subv_AERM_animation_PPRE
Demande de subvention de l’animation des missions liées au PPRE 2025 auprès de l’Agence de l’Eau RM&C
DecisionPdt-2024-45-P_Subv_AERM_animation_gestion_concertee
Demande de subvention de l’animation des missions de gestion concertée 2025 auprès de l’Agence de l’Eau RM&C
DecisionPdt-2024-44-P_Subv_AERM_animation_gestion_quantitative
Demande de subvention de l’animation des missions de gestion quantitative 2025 auprès de l’Agence de l’Eau RM&C
Procès-Verbal - Réunion du Bureau 18 novembre 2024
Procès-Verbal – Réunion du Bureau 18 novembre 2024
Convocation - Comité Syndical du 27 novembre 2024
Convocation à la réunion du Comité Syndical du 27 novembre 2024
Convocation - Bureau du 18 novembre 2024
Invitation à la réunion du Bureau du 18 novembre 2024 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_18-11-24_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 18 novembre 2024 – Présidents des EPCI
Liste des délibérations- Comité Syndical du 24 octobre 2024
Délibérations- Comité Syndical du 24 octobre 2024
Décision modificative du budget 2024
Recours à l’emprunt – Contrat de prêt auprès de la caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence
Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mis en place par le centre de gestion du Vaucluse
Régime de remboursement des frais liés au service
2024-27_abandon_projet_bassin_resiliation_M2021-13-E
Abandon du projet de création de bassin de sur-stockage « Saint-Romans » et résiliation du marché M2021-13-E
2024-28_acquisition_parcelleD1011_Bedarrides
Acquisition de la parcelle D1011 sur la commune de Bédarrides
PV - Comité Syndical du 24 octobre 2024
PV de la réunion du Comité Syndical du 24 octobre 2024
Convocation - Comité Syndical du 24 octobre 2024
Convocation à la réunion du Comité Syndical du 24 octobre 2024
Procès-Verbal - Réunion du Bureau 08 octobre 2024
Procès-verbal – Réunion du Bureau du 08 octobre 2024
Convocation - Comité Syndical du 17 octobre 2024
Convocation au Comité Syndical du 17 octobre 2024
Convocation - Bureau du 08 octobre 2024
Invitation à la réunion du Bureau du 08 octobre 2024 – délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_08-10-24_PresidentsEPC_I
Invitation à la réunion du Bureau du 08 octobre 2024 – Présidents des EPCI
Procès-Verbal - Réunion du Bureau du 26 septembre 2024
Procès-Verbal – Réunion du Bureau du 26 septembre 2024
Décision du Bureau du 26 septembre 2024
Attribution du marché public de travaux passé en urgence simple : Travaux d’urgence de réparation des digues de l’Ouvèze sur les communes de Violès, Courthézon et Bédarrides – M2024-10-T
Décision du Président du 26 septembre 2024
Attribution du marché public de travaux d’urgence de réparation de digues de l’Ouvèze sur la commune de Bédarrides, marché M2024-11-T
Convocation - Bureau en urgence du 26 septembre 2024
Invitation à la réunion Bureau en urgence du 26 septembre 2024 – Présidents des EPCI
Invitation_B_SMOP_26-09-24_membresB__
Convocation à la réunion Bureau en urgence du 26 septembre 2024 – Délégués membres du Bureau
Convocation - Bureau en urgence du 24 septembre 2024
Invitation à la réunion Bureau en urgence du 24 septembre 2024 – Présidents des EPCI
Invitation_B_SMOP_24-09-24_membresB_
Convocation à la réunion Bureau en urgence du 24 septembre 2024 – Délégués membres du Bureau
Décisions du Président du 05 septembre 2024
Attribution du marché public de maitrise d’œuvre « gestion sédimentaire et redynamisation de bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies – définition de projet et maitrise d’œuvre », marché M2024-08-E
Décisions du Président du 02 septembre 2024
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FPRNM pour la définition d’un projet de gestion sédimentaire et redynamisation de bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies
DecisionPdt-2024-40-P_Attribution_marche_Lauzon_Vaison
Attribution du marché public de travaux de restauration écologique de Lauzon par adaptation du franchissement routier dit « Radier des 5 buses » à Vaison-la-Romaine, marché M2024-09-T
Décision du Bureau du 27 août 2024
Choix et lancement de la procédure de passation de marché public en urgence simple : Travaux d’urgence de réparation des digues de l’Ouvèze sur les communes de Violès, Courthézon et Bédarrides – M2024-10-T
Procès-Verbal - Réunion du Bureau du 27 août 2024
Procès-Verbal – Réunion du Bureau du 27 août 2024
Décision du Président du 27 août 2024
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public en urgence de travaux » Travaux d’urgence de réparation de digues de l’Ouvèze sur la commune de Bédarrides », marché M2024-11-T
Convocation - Bureau du 27 août 2024
Convocation à la réunion Bureau du 27 août 2024 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_27-08-24_PresidentsEPCI
Invitation à la réunion Bureau du 27 août 2024 – Présidents des EPCI
Décision du Président du 06 août 2024
Attribution du marché public en urgence simple – mission de maitrise d’œuvre agréée visant le confortement en urgence des ouvrages de protection post-crues des 10 mars et 1er avril 2024 – marché M-2024-07-E
Décisions du Président du 16 juillet 2024
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau RMC pour la définition d’un projet de gestion sédimentaire et redynamisation de bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies
DecisionPdt-2024-36-P_Subv_CD26_hydromorpho_Buis
Demande de subvention auprès du Département de la Drôme pour la définition d’un projet de gestion sédimentaire et redynamisation de bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies
DecisionPdt-2024-35-P_marche_travaux_Lauzon_Aval
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de travaux de restauration écologique du Lauzon par adaptation du franchissement routier dit « Radier des 5 buses » à Vaison-la-Romaine, marché M2024-09-T
DecisionPdt-2024-34-P_marche_MOE_Buis
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de maitrise d’œuvre « gestion sédimentaire et redynamisation de bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies – définition de projet et maitrise d’œuvre », marché M2024-08-E
DecisionPdt-2024-33-P_Subv_Etat
Demande de subvention auprès l’Etat au titre du FPRNM pour la réalisation de travaux de confortement en urgence des ouvrages de protection contre les inondations intégrés dans le système d’endiguement de classe B protégeant les communes de Violès, Sarrians et Bédarrides contre les crues de l’Ouvèze – Post crues des 10 mars et 1er avril 2024
DecisionPdt-2024-32-P_Subv_CD84
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Vaucluse pour la réalisation de travaux de confortement en urgence des ouvrages de protection contre les inondations intégrés dans le système d’endiguement de classe B protégeant les communes de Violès, Sarrians et Bédarrides contre les crues de l’Ouvèze – Post crues des 10 mars et 1er avril 2024
DecisionPdt-2024-31-P_marche_MOE_M2024-07-E
Choix et lancement de la procédure de passation de marché public en urgence simple – mission de maitrise d’œuvre agréée visant le confortement en urgence des ouvrages de protection post-crues des 10 mars et 1er avril 2024 – marché M-2024-07-E
Procès-Verbal - Comité Syndical du 11 juillet 2024
Procès-verbal du Comité Syndical du 11 juillet 2024
Délibérations - Comité Syndical du 11 juillet 2024
Décision modificative du budget 2024
2024-20_programme_travaux_urgence
Approbation du programme prévisionnel de travaux de reprise d’ouvrages de protection contre les inondations à mener en procédure d’urgence
Liste des délibérations - Comité Syndical du 11 juillet 2024
Liste des délibérations prises en Comité Syndical le 11 juillet 2024
Convocation - Comité Syndical du 11 juillet 2024
Convocation à la réunion du Comité Syndical du 11 juillet 2024
Décisions du Président du 04/07/2024
Demande de subvention auprès l’Etat au titre du Fonds Barnier concernant la mise en place d’une mini-station hydrométrique de surveillance du système d’endiguement de l’Ouvèze, sur la digue de Chaffunes à Sorgues
DecisionPdt-2024-29-P_Subv_CD84
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse concernant la mise en place d’une mini-station hydrométrique de surveillance du système d’endiguement de l’Ouvèze, sur la digue de Chaffunes à Sorgues
Convocation - Comité Syndical du 04 juillet 2024
Convocation au Comité Syndical du 04 juillet 2024
Procès-Verbal - Réunion du Bureau du 17 juin 2024
Procès-verbal de la réunion du Bureau du 17 juin 2024
Procès-Verbal - Comité Syndical du 13 juin 2024
Procès-verbal du Comité Syndical du 13 juin 2024
Délibérations - Comité Syndical du 13 juin 2024
Mise à jour du document d’organisation de l’exploitation et la surveillance du système d’endiguement de classe B protégeant les communes de Violès, Sarrians et Bédarrides contre les crues de l’Ouvèze
2024-18_Modification_mise_dispo_Vaison
Modification PV mise à disposition de biens SE Vaison-la-Romaine
Système d’endiguement de classe C de Vaison-la-Romaine : définition, zone protégée et niveau de protection
2024-16_superposition_SE_Chaffunes
Convention de superposition d’usage liée au système d’endiguement de Chaffunes
2024-15_Convention_vannage_SE_Chaffunes
Convention de gestion de vannage liée au système d’endiguement de Chaffunes
Système d’endiguement de classe C de Chaffunes : définition, zone protégée et niveau de protection
Liste des délibérations - Comité Syndical du 13 juin 2024
Liste des délibérations prises en Comité Syndical le 13 juin 2024
Décision du Président du 11/06/2024
Attribution du marché M2024-04-S : Maintenance du dispositif d’avertissement aux crues de l’Ouvèze Provençale
Convocation - Bureau du 17 juin 2024
Convocation à la réunion Bureau du 17 juin 2024 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_17-06-24_PresidentsEPCI
Invitation à la réunion Bureau du 17 juin 2024 – Présidents EPCI
Convocation - Comité Syndical du 13 juin 2024
Convocation au Comité Syndical du 13 juin 2024
Procès-Verbal Réunion Bureau 22 mai 2024
Procès-verbal de la réunion du Bureau du 22 mai 2024
Convocation - Comité Syndical du 30 mai 2024
Convocation au Comité Syndical du 30 mai 2024
Convocation - Bureau du 22 mai 2024
Convocation à la réunion Bureau du 22 mai 2024 – délégués membres du Bureau
Décision du Président du 29/04/2024
Attribution du marché public de travaux de confortement de berge sur la commune de Mollans-sur-Ouvèze, marché M2024-01-T
Décision du Président du 08/04/2024
Attribution du marché M2024-02-E : Travaux de restauration écologique du Lauzon par adaptation de deux franchissements routiers – PROJET ET MAITRISE D’ŒUVRE
Procès-Verbal Comité Syndical du 27 mars 2024
Procès-verbal du Comité Syndical du 27 mars 2024
Délibérations - Comité Syndical du 27 mars 2024
Répartition des participations financières des dépenses liées à la gestion du système d’endiguement contre les crues de l’Ouvèze, de Violès à Bédarrides
Vote des cotisations des membres pour l’exercice 2024
Ventilation GEMAPI/ hors GEMAPI du budget primitif 2024
Budget primitif 2024
Affectation du résultat de l’exercice 2023
Approbation du compte administratif 2023
Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations : Comité Syndical du 27 mars 2024
Liste des délibérations prises en Comité Syndical du 27 mars 2024
Décisions du Président du 26/03/2024
Choix du prestataire pour la fourniture d’électricité pour les ouvrages hydrauliques « stations de ressuyage des Verdeaux et de la Gare à Bédarrides »
DecisionPdt-2024-24-P_Subv_entretien_CD84
Modification de la décision n°2024-22-P : Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la réalisation de travaux d’entretien de la végétation des systèmes d’endiguement
DecisionPdt-2024-23-P_Subv_VTA_CD84
Modification de la décision n°2024-22-P : Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la réalisation de visites techniques approfondies post crue des ouvrages de protection du système d’endiguement de Violès à Bédarrides protégeant les communes de Violès, Sarrians et Bédarrides contre les crues de l’Ouvèze
Convocation - Comité Syndical du 27 mars 2024
Convocation au Comité Syndical du 27 mars 2024
Décision du Président du 20 mars 2024
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la réalisation de visites techniques approfondies post crue des ouvrages de protection du système d’endiguement de Violès à Bédarrides protégeant les communes de Violès, Sarrians et Bédarrides contre les crues de l’Ouvèze et la réalisation de travaux d’entretien de la végétation des systèmes d’endiguement
Décisions du Président du 19/03/2024
Demande de subvention auprès l’Etat au titre du FPRNM pour la réalisation de visites techniques approfondies post crue des ouvrages de protection du système d’endiguement de Violés à Bédarrides protégeant les communes de Violès, Sarrians, Bédarrides contre les crues de l’Ouvèze
DecisionPdt-2024-21-P_Subv_FVert_VTApostcrue
Demande de subvention auprès l’Etat au titre du Fonds Vert pour la réalisation de visites techniques approfondies post crue des ouvrages de protection du système d’endiguement de Violès à Bédarrides protégeant les communes de Violès, Sarrians, Bédarrides contre les crues de l’Ouvèze et la réalisation de travaux d’entretien de la végétation des systèmes d’endiguement
Convocation - Comité Syndical du 21 mars 2024
Convocation au Comité Syndical du 21 mars 2024
Procès-Verbal Réunion Bureau 04 mars 2024
Procès-verbal de la réunion Bureau du 04 mars 2024
Décision du Président du 05 mars 2024
Attribution du marché M2024-03-E : Réparation en urgence d’un ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers – Mission géotechnique et structurelle
Convocation - Bureau du 04 mars 2024
Convocation à la réunion Bureau du 04 mars 2024 – délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_04-03-24_PresidentsEPCI
Invitation à la réunion Bureau du 04 mars 2024 – Présidents EPCI
Procès-Verbal Comité Syndical du 21 février 2024
Procès-verbal du Comité Syndical du 21 février 2024
Délibérations - Comité Syndical du 21 février 2024
Servitudes d’utilité publique dans le cadre du projet d’entretien et de surveillance du système d’endiguement de Violès à Bédarrides protégeant les communes de Violès, Sarrians et Bédarrides contre les crues de l’Ouvèze – Approbation du dossier d’enquête publique et d’enquête parcellaire – Demande d’ouverture des enquêtes publiques conjointes
Débat d’orientation budgétaire 2024
2024-04_programme_actions_2024
Programme d’actions prévisionnel 2024
Validation de l’Espace Ouvèze Concilié
2024-02_convention_CEN-RA_strategie_ZH
Définition d’une stratégie de gestion des zones humides – Convention de coopération avec le CEN-Rhône-Alpes
2024-01_convention_CEN-PACA_strategie_ZH
Définition d’une stratégie de gestion des zones humides – Convention de coopération avec le CEN-PACA
Liste des délibérations : Comité Syndical du 21 février 2024
Liste des délibérations prises en Comité Syndical du 21 février 2024
Décisions du Président du 21 février 2024
Demande de subvention auprès l’Etat au titre du FPRNM pour la réalisation d’une mission géotechnique et structurelle dans le cadre d’une réparation en urgence d’un ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers (commune de Bédarrides)
DecisionPdt-2024-14-P_Subv_geotech_urgence_Bedarrides_CD84
Demande de subvention auprès du CD84 pour la réalisation d’une mission géotechnique et structurelle dans le cadre d’une réparation en urgence d’un ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers (commune de Bédarrides)
Seconde Convocation - Comité Syndical du 21 février 2024
Seconde convocation au comité syndical du 21 février 2024
Décisions du Président du 14 février 2024
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la mise en œuvre du 3è Plan Pluriannuel de Restauration et d’Entretien (PPRE) – tranche 2024
DecisionPdt-2024-12-P_Subv_AERM_PPRE_2024
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau RMC pour la mise en œuvre du 3è Plan Pluriannuel de Restauration et d’Entretien (PPRE) – tranche 2024
DecisionPdt-2024-11-P_Subv_CD84_PPRE_2024
Demande de subvention auprès du Département de la Drôme pour la mise en œuvre du 3è Plan Pluriannuel de Restauration et d’Entretien (PPRE) – tranche 2024
Convocation - Comité Syndical du 14 février 2024
Convocation au Comité Syndical du 14 février 2024
Décision du Président du 07 février 2024
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de fournitures et prestation de service « Maintenance du dispositif d’avertissement aux crues de l’Ouvèze Provençale » – Marché M2024-04-S
Procès-Verbal Réunion Bureau du 31 janvier 2024
Procès-verbal de la réunion Bureau du 31 janvier 2024
Décisions du Président du 31 janvier 2024
Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’animation de la démarche Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de l’Ouvèze provençale pour la période 2024-2025
DecisionPdt-2024-08-P_Subv_Animation_coordination_BV
Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’animation et la coordination de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de l’Ouvèze Provençale 2024-2025
Décision du Président du 25 janvier 2024
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de prestation intellectuelle « Réparation en urgence d’un ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers – Mission géotechnique et structurelle », marché M2024-03-E
Décision du Président du 22 janvier 2024
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de maîtrise d’œuvre « Travaux de restauration écologique du Lauzon par adaptation de deux franchissements routiers » PROJET ET MAITRISE D’OEUVRE, marché M2024-02-E
Convocation - Bureau du 31 janvier 2024
Convocation à la réunion Bureau du 31 janvier 2024 – délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_31-01-24_PresidentsEPCI
Invitation à la réunion Bureau du 31 janvier 2024 – Présidents EPCI
Décisions du Président du 11 janvier 2024
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de travaux de confortement de berge sur la commune de Mollans-sur-Ouvèze, marché M2024-01-T
DecisionPdt-2024-04-P_attribution-ecologue
Attribution du marché M2023-17-S : Accompagnement naturaliste préalable aux travaux d’entretien de végétation – Accord cadre à bons de commande
DecisionPdt-2024-03-P_Subv_CD84_Travaux_Lauzon
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour la réalisation de travaux de restauration écologique du Lauzon par adaptation de deux franchissements routiers – Communes de Saint-Marcellin-lès-Vaison et Vaison-la-Romaine
DecisionPdt-2024-02-P_Subv_Region_SUD_Travaux_Lauzon
Demande de subvention auprès de la Région SUD-PACA pour la réalisation de travaux de restauration écologique du Lauzon par adaptation de deux franchissements routiers – Communes de Saint-Marcellin-lès-Vaison et Vaison-la-Romaine
DecisionPdt-2024-01-P_Subv_AERM_Travaux_Lauzon
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée pour la réalisation de travaux de restauration écologique du Lauzon par adaptation de deux franchissements routiers – Communes de Saint-Marcellin-lès-Vaison et Vaison-la-Romaine
