Procès-Verbal Réunion Bureau du 20 septembre 2023
Procès-verbal de la réunion Bureau du 20 septembre 2023
Décision du Président du 21 septembre 2023
Attribution du marché M2023-12-E: Constat d’huissier pour états des lieux et états de conservation des existants – Accord cadre à bons de commande
Convocation - Bureau du 20 septembre 2023
Convocation à la réunion Bureau du 20 septembre 2023 – délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_20-09-23_PresidentsEPCI
Invitation à la réunion Bureau du 20 septembre 2023 – Présidents EPCI
Décision du Président du 13 septembre 2023
Attribution du marché M2023-09-E relatif à une mission de maitrise d’œuvre visant la réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers sur la Commune de Violès
Décision du Président du 04 septembre 2023
Attribution du marché M2023-08-E relatif à une mission de maitrise d’œuvre visant la réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers sur la Commune de Bédarrides
Décision du Président du 28 août 2023
Attribution du marché M2023-11-E relatif à une mission de maitrise d’œuvre visant la réparation en urgence d’un ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers sur la Commune de Bédarrides
Décision du Président du 16 août 2023
Attribution du marché public d’étude de restauration hydromorphologique du Groseau sur la commune de Malaucène, marché M2023-05-E
Décisions du Président du 07 aout 2023
Demande de subvention auprès de la Région PACA pour la réalisation d’une étude de restauration hydromorphologique du Groseau – commune de Malaucène
DecisionPdt-2023-50-P_demande_Subv_AERM_etude_Groseau
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la réalisation d’une étude de restauration hydromorphologique du Groseau – commune de Malaucène
DecisionPdt-2023-49-P_demande_Subv_CD84_etude_Groseau
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour la réalisation d’une étude de restauration hydromorphologique du Groseau – commune de Malaucène
Décisions du Président du 02 aout 2023
Attribution du marché de travaux d’urgence sur l’ouvrage de protection contre les inondations sur la commune de Violès – M 2023-07-T
Decisionpdt-2023-47-P_modification_Subv_fonds_vert_urgence_Violes
Modification de la décision du Président n°2023-41-P relative à la demande de subvention auprès l’Etat au titre du Fonds Vert concernant les travaux d’urgence sur l’ouvrage de protection contre les inondations (digue 84F026T3_B), intégré dans le système d’endiguement de classe B, sur la Commune de Violès
Decisionpdt-2023-46-P_modification_Subv_Etat_fiabilisation_Violes
Modification de la décision du Président n°2023-38-P relative à la demande de subvention auprès de l’Etat pour la réalisation d’une étude de fiabilisation d’un ouvrage de protection contre les inondations – Commune de Violès
Décision du Président du 20 juillet 2023
Attribution du marché M2023-06-E : Etude de fiabilisation d’un ouvrage de protection contre les inondations – Commune de Violès
Procès-Verbal Comité Syndical du 06 juillet 2023
Procès-verbal du Comité Syndical du 06 juillet 2023
Délibérations - Comité Syndical du 06 juillet 2023
PV de mise à disposition des ouvrages de protection contre les inondations de Sorgues et Vaison-la-Romaine
2023-20_conventions_CEN_ECO-TIG
Convention de partenariat avec le CEN PACA dans le cadre du projet ECO-TIG Provence
Conventions de mise à disposition de données : Atlas des Zones Inondables Potentielles de l’Ouvèze (AZIP)
Règlement budgétaire et financier
Durée des amortissements suite à la mise en place de la nomenclature M57
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
Liste des délibérations : Comité Syndical du 06 juillet 2023
Liste des délibérations prises au Comité Syndical du 06 juillet 2023
Décision du Président du 06 juillet 2023
Choix et lancement de la procédure de passation de marché public de travaux d’urgence – ouvrage de protection contre les inondations sur la commune de Violès – marché M-2023-07-T
Convocation - Comité Syndical du 6 juillet 2023
Convocation au Comité Syndical du 06 juillet 2023 (seconde convocation)
Convocation - Comité Syndical du 29 juin 2023
Convocation au Comité Syndical du 29 juin 2023
Décision du Président du 14 juin 2023
Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour travaux d’urgence sur l’ouvrage de protection contre les inondations (digue 84F043), intégré dans le système d’endiguement de classe B, sur la Commune de Bédarrides
Décisions du Président du 13 juin 2023
Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour travaux d’urgence sur l’ouvrage de protection contre les inondations (digue 84F026T3_B), intégré dans le système d’endiguement de classe B, sur la Commune de Violès
DecisionPdt-2023-41-P_Subv_Etat_Fonds vert_ouvrageVioles
Demande de subvention auprès l’Etat au titre du Fonds Vert concernant les travaux d’urgence sur l’ouvrage de protection contre les inondations (digue 84F026T3_B), intégré dans le système d’endiguement de classe B, sur la Commune de Violès
DecisionPdt-2023-40-P_Subv_Etat_ouvrageVioles
Demande de subvention auprès l’Etat au titre du FPRNM concernant les travaux d’urgence sur l’ouvrage de protection contre les inondations (digue 84F026T3_B), intégré dans le système d’endiguement de classe B, sur la Commune de Violès
DecisionPdt-2023-39-P_Subv_CD84_ouvrageVioles
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse concernant les travaux d’urgence sur l’ouvrage de protection contre les inondations (digue 84F026T3_B), intégré dans le système d’endiguement de classe B, sur la Commune de Violès
DecisionPdt-2023-38-P_Subv_Etat_fiabilisation_digue
Demande de subvention auprès de l’Etat pour la réalisation d’une étude de fiabilisation d’un ouvrage de protection contre les inondations – Commune de Violès
DecisionPdt-2023-37-P_Subv_CD84_fiabilisation_digue
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour la réalisation d’une étude de fiabilisation d’un ouvrage de protection contre les inondations – Commune de Violès
Procès-Verbal Réunion Bureau du 05 juin 2023
Procès-verbal de la réunion Bureau du 05 juin 2023
Décision du Président du 05 juin 2023
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public d’étude de fiabilisation des ouvrages de protection contre les inondations, marché M2023-06-E
Convocation - Bureau du 05 juin 2023
Convocation à la réunion Bureau du 05 juin 2023 – délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_05-06-23_PresidentsEPCI
Invitation à la réunion Bureau du 05 juin 2023 – Présidents EPCI
Délibérations - Comité Syndical du 04 mai 2023
Convention de participation financière dans le cadre du confortement de berge de l’Ouvèze sur la commune de Mollans-sur-Ouvèze
2023-14_convention_mandat_Mollans
Convention de mandat de délégation de maitrise d’ouvrage
Convention de participation financière dans le cadre de la réfection de la digue « de Chaffunes » à Sorgues
Procès-Verbal Comité Syndical du 04 mai 2023
Procès-verbal du Comité Syndical du 04 mai 2023
Décision du Président du 05 mai 2023
Attribution du marché M2023-04-T : Travaux hydromorphologiques sur l’Ouvèze – Communes de Sablet et Pierrelongue
Liste des délibérations : Comité Syndical du 04 mai 2023
Liste des délibérations prises au Comité Syndical du 04 mai 2023
Convocation - Comité Syndical du 04 mai 2023
Convocation au Comité Syndical du 04 mai 2023 (seconde convocation)
Décision du Président du 24 avril 2023
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public d’étude de restauration hydromorphologique du Groseau sur la commune de Malaucène, marché M2023-05-E
Convocation - Comité Syndical du 20 avril 2023
Convocation au Comité Syndical du 20 avril 2023
Délibérations - Comité Syndical du 30 mars 2023
Abandon du projet d’étude de restauration de la continuité écologique de l’Ouvèze au lieudit « la Gardette » sur la commune de Buis-les-Baronnies
2023-11_acquisitions_Courthezon_ZH
Acquisition des parcelles BA 36 et 37 sur la commune de Courthézon
2023-10_cotisations-membres2023
Vote des cotisations des membres pour l’exercice 2023
2023-09_ventilationGEMAPI-horsGEMAPI2023
Ventilation GEMAPI/ hors GEMAPI des cotisations 2023
Budget primitif 2023
2023-07-affectation_resultat2022
Affectation du résultat de l’exercice 2022
2023-06_Compte_administratif2022
Approbation du compte administratif 2022
Approbation du compte de gestion 2022
Procès-Verbal Comité Syndical du 30 mars 2023
Procès-verbal du Comité Syndical du 30 mars 2023
Liste des délibérations : Comité Syndical du 30 mars 2023
Liste des délibérations prises au Comité Syndical du 30 mars 2023
Décision du Président du 30 mars 2023
Attribution du marché M2023-02-E : Dossier d’autorisation du système d’endiguement, sans travaux, de classe C, incluant une étude de danger – Mur-digue du groupe scolaire Jules Ferry sur la commune de Vaison la Romaine (Vaucluse)
Décision du Président du 27 mars 2023
Déclaration sans suite du marché M2022-17-T relatif à la réalisation de travaux de confortement de berge sur l’Ouvèze sur la commune de Mollans-sur-Ouvèze
Procès-Verbal Réunion Bureau 13 mars 2023
Procès-verbal de la réunion Bureau du 13 mars 2023
Convocation - Comité Syndical du 30 mars 2023
Convocation au Comité Syndical du 30 mars 2023
Décisions du Président du 13 mars 2023
Attribution de l’accord cadre à bons de commande de prestations intellectuelles (marché n° M2023-01-E) : Etudier et pérenniser la connaissance des plus hautes eaux connues sur le bassin de l’Ouvèze provençale
DecisionPdt-2023-30-P_Subv_CD84_EEE
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour la mise en œuvre des opérations de lutte contre les espèces exotiques invasives (herbe à alligator)
DecisionPdt-2023-29-P_AERMC_vert_EEE
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la mise en œuvre des opérations de lutte contre les espèces exotiques invasives (herbe à alligator)
DecisionPdt-2023-28-P_Subv_Fond_vert_EEE
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert pour la mise en œuvre des opérations de lutte contre les espèces exotiques invasives (herbe à alligator)
DecisionPdt-2023-27-P_Subv_AERMC_PPRE_2023
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la mise en œuvre du 3ème Plan Pluriannuel de Restauration et d’Entretien (PPRE) – tranche 2023
DecisionPdt-2023-26-P_Subv_CD26_PPRE_2023
Demande de subvention auprès du Département de la Drôme pour la mise en œuvre du 3ème Plan Pluriannuel de Restauration et d’Entretien (PPRE) – tranche 2023
DecisionPdt-2023-25-P_Subv_CD84_PPRE_2023
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour la mise en œuvre du 3ème Plan Pluriannuel de Restauration et d’Entretien (PPRE) – tranche 2023
Convocation - Bureau du 13 mars 2023
Convocation à la réunion Bureau du 13 mars 2023 – délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_13-03-23_PresidentsEPCI
Invitation à la réunion Bureau du 13 mars 2023 – Présidents EPCI
Décision du Président du 06 mars 2023
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de travaux hydromorphologiques de l’Ouvèze à Sablet et Pierrelongue
Délibérations - Comité Syndical du 01 mars 2023
Débat d’orientation budgétaire 2023
Programme d’actions 2023
2023-02_Depenses-fetes-ceremonies
Dépenses relatives aux fêtes, cérémonies et autres évènements
Fixation des durées d’amortissement
Procès-Verbal Comité Syndical du 01 mars 2023
Procès-verbal du Comité Syndical du 01 mars 2023
Liste des délibérations : Comité Syndical du 01 mars 2023
Liste des délibérations prises au Comité Syndical du 01 mars 2023
Décision du Président du 22 février 2023
Modification de la décision du Président n°2022-44-P relative au choix et au lancement de la procédure de passation du marché public de travaux de confortement de berge sur la commune de Mollans-sur-Ouvèze
Convocation - Comité Syndical du 01 mars 2023
Convocation au Comité Syndical du 01 mars 2023 (seconde convocation)
Décisions du Président du 16 février 2023
Demande de subvention auprès de la Région PACA pour la création d’un chenal de redynamisation de l’Ouvèze sur la commune de Sablet
DecisionPdt-2023-21-P_Subv_CD84_chenal_Sablet
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour la création d’un chenal de redynamisation de l’Ouvèze sur la commune de Sablet
DecisionPdt-2023-20-P_Subv_AERM_chenal_Sablet
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau RM&C pour la création d’un chenal de redynamisation de l’Ouvèze sur la commune de Sablet
DecisionPdt-2023-19-P_Subv_fond_vert_chenal_Sablet
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert pour la création d’un chenal de redynamisation de l’Ouvèze sur la commune de Sablet
DecisionPdt-2023-18-P_Subv_fond_vert_foncier_bassin_Seille
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert pour les acquisitions foncières liées au projet de bassin écrêteur « Saint-Roman » sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2023-17-P_Dde_Subv_Animation_PAPI (Fonds VERT)-v0
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert pour l’animation de la démarche Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de l’Ouvèze provençale pour la période 2023-2024
DecisionPdt-2023-16-P_Dde_Subv_Animation_coordination_BV_(Fonds VERT)-v0
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert pour l’animation et la coordination de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de l’Ouvèze Provençale
DecisionPdt-2023-15_P_CD84_clapets
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse concernant les travaux d’entretien de la végétation des digues 2023 – Travaux et maîtrise d’œuvre de la pose de clapets anti retour sur l’Ouvèze dans l’emprise des digues sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2023-14_P_Fonds_Vert_clapets
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert concernant les travaux d’entretien de la végétation des digues 2023 – Travaux et maîtrise d’œuvre de la pose de clapets anti retour sur l’Ouvèze dans l’emprise des digues sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2023-13_P_FondsVert-Vaison
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert concernant le dossier d’autorisation du système d’endiguement de l’Ouvèze, de classe C, incluant une étude danger, du mur-digue du groupe scolaire Jules Ferry, commune de Vaison la Romaine
DecisionPdt-2023-12_P_FondsVert-Chaffunes
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert concernant le dossier d’autorisation du système d’endiguement de l’Ouvèze, de classe C, incluant une étude danger, sur la digue de Chaffunes à Sorgues
Arrêté portant désignation de la personne responsable de l'accès à l'information relative à l'environnement
Arrêté portant désignation de la personne responsable de l’accès à l’information relative à l’environnement
Procès-Verbal Réunion Bureau 01 février 2023
Procès-verbal de la réunion Bureau du 01 février 2023
Convocation - Comité Syndical du 16 février 2023
Convocation au Comité Syndical du 16 février 2023
Convocation - Bureau du 01 février 2023
Convocation à la réunion Bureau du 01/02/2023 – délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_01-02-23_PresidentsEPCI
Invitation à la réunion Bureau du 01 février 2023 – Présidents EPCI
Décision du Président du 18 janvier 2023
Attribution du marché M2023-03-T relatif à la réalisation de travaux d’urgence dans le Toulourenc suite aux crues de décembre 2022
Décisions du Président du 16 janvier 2023
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour la réalisation de travaux d’urgence suite à la pollution plastique du Toulourenc
DecisionPdt-2023-09-P_Subv_CD26_Urgence-Toulourenc
Demande de subvention auprès du Département de la Drôme pour la réalisation de travaux d’urgence suite à la pollution plastique du Toulourenc
Décisions du Président du 12 janvier 2023
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse concernant le dossier d’autorisation du système d’endiguement de l’Ouvèze, de classe C, incluant une étude danger, du mur-digue du groupe scolaire Jules Ferry, commune de Vaison la Romaine
DecisionPdt-2023-07_P_Etat-SEVaison
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Barnier concernant le dossier d’autorisation du système d’endiguement de l’Ouvèze, de classe C, incluant une étude danger, du mur-digue du groupe scolaire Jules Ferry, commune de Vaison la Romaine
DecisionPdt-2023-06-P_choix-lancement-procedure_SEVaison
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public concernant le dossier d’autorisation du système d’endiguement de l’Ouvèze, de classe C, incluant une étude danger, du mur-digue du groupe scolaire Jules Ferry, commune de Vaison la Romaine
DecisionPdt-2023-05-P_Subv_AERMC_foncier_Seille
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour les acquisitions foncières liées au projet de restauration de la Seille sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2023-04-P_Subv_CD84_foncier_Seille
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour les acquisitions foncières liées au projet de restauration de la Seille sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2023-03-P_Subv_Etat_foncier_Seille
Demande de subvention auprès de l’Etat pour les acquisitions foncières liées au projet de restauration de la Seille sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2023-02-P_Subv_CD84_foncier_bassin_Seille
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour les acquisitions foncières liées au projet de bassin écrêteur « Saint-Roman » sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2023-01-P_Subv_Etat_foncier_bassin_Seille
Demande de subvention auprès de l’Etat pour les acquisitions foncières liées au projet de bassin écrêteur « Saint-Roman » sur la commune de Bédarrides
