Délibérations- Comité Syndical du 03 avril 2025
Approbation du compte de gestion 2024
2025-07_Compte_administratif_2024
Approbation du compte administratif 2024
Affectation du résultat de l’exercice 2024
Budget primitif 2025
2025-10_Fongibilite_credits_2025
Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2025
Ventilation GEMAPI/ hors GEMAPI du budget primitif 2025
Vote des cotisations des membres pour l’exercice 2025
2025-13_acquisition_Bedarrides
Acquisition de parcelles sur la commune de Bédarrides
2025-14_acquisition_Courthézon
Acquisition de parcelle sur la commune de Courthézon
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG de Vaucluse
Liste des délibérations - Réunion du Comité Syndical du 03 avril 2025
Lise de délibérations prises en Comité Syndical du 03 avril 2025
Procès-Verbal - Comité Syndical du 03 avril 2025
Procès-verbal – Réunion du Comité Syndical du 03 avril 2025
Convocation - Comité Syndical du 03 avril 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 03 avril 2025
Décision du Président du 21 mars 2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de fournitures et prestation de service « Maintenance du dispositif d’avertissement aux crues de l’Ouvèze Provençale » – Marché M2025-06-S
Décisions du Président du 18 mars 2025
Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’animation et la coordination de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de l’Ouvèze Provençale 2025-2026
DecisionPdt-2025-11-P_Subv_CD84_acquisitions_bedarrides
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour l’acquisition de parcelles liées au système d’endiguement de l’Ouvèze sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2025-12-P_Subv_Fond_Vert_acquisitions_bedarrides
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert pour l’acquisition de parcelles liées au système d’endiguement de l’Ouvèze sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2025-13-P_Subv_gestion_digues_Fonds_vert
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert pour la réalisation de travaux de gestion de la végétation des systèmes d’endiguement
DecisionPdt-2025-14-P_Subv_gestion_digues_CD84
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la réalisation de travaux de gestion de la végétation des systèmes d’endiguement
DecisionPdt-2025-15-P_Subv_travaux_hydromorpho_Buis_AERMC
Demande de subvention auprès de l’AERMC pour la réalisation de travaux de gestion sédimentaire et redynamisation de la bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies
DecisionPdt-2025-16-P_Subv_travaux_hydromorpho_Buis_CD26
Demande de subvention auprès du Département de la Drôme pour la réalisation de travaux de gestion sédimentaire et redynamisation de la bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies
Convocation - Comité Syndical du 27 mars 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 27 mars 2025
Décisions du Président du 14 mars 2025
Attribution du marché M2025-01-E : étude bilan, évaluative et prospective du Contrat de rivière Ouvèze
DecisionPdt-2025-08-P_Attribution_marche_Lauzon_amont
Attribution du marché public de travaux de restauration écologique du Lauzon par adaptation du franchissement routier dit « Radier de Taulignan » à Saint-Marcellin-lès-Vaison, marché M2025-02-T
DecisionPdt-2025-09-P_attribution_travaux_Chaffunes-Sorgues
Attribution du marché public de travaux de sécurisation du système d’endiguement de Chaffunes à Sorgues contre les crues de l’Ouvèze et du Rhône – marché M2025-03-T
Décision du Bureau du 10 mars 2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché en procédure adaptée relatif aux travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – M 2025-06-T
Procès-Verbal - Réunion du Bureau du 10 mars 2025
Procès-Verbal – Réunion du Bureau du 10 mars 2025
Convocation - Bureau du 10 mars 2025
Invitation à la réunion du Bureau du 10 mars 2025 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_10-03-25_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 10 mars 2025 – Présidents des EPCI
Délibérations - Comité Syndical du 06 février 2025
Programme d’actions prévisionnel 2025
Modification du règlement budgétaire et financier du SMOP
2025-03_modification_participation_prevoyance_santé
Modification de la participation à la protection complémentaire santé et prévoyance des agents du SMOP
2025-04_referent_deontologue_elus
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mis en place par le centre de gestion de Vaucluse
Débat d’orientation budgétaire 2025
Liste des délibérations - Réunion du Comité Syndical du 06 février 2025
Lise de délibérations prises en Comité Syndical du 06 février 2025
Procès-Verbal - Comité Syndical du 06 février 2025
Procès-verbal – Réunion du Comité Syndical du 06 février 2025
Décisions du Président du 31 janvier 2025
Modification de la décision n°2024-57-P : Demande de subvention pour l’équipe d’animation du PAPI d’intention auprès de l’Etat pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
DecisionPdt-2025-05-P_marche_MOE_Sarrians
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de maitrise d’œuvre « réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par des tiers sur la commune de Sarrians – Mission de maitrise d’œuvre », marché M2025-04-E
DecisionPdt-2025-06-P_marche_MOE_SE_Bedarrides
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de maitrise d’œuvre « réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers sur la commune de Bédarrides – Mission de maitrise d’œuvre », marché M2025-05-E
Convocation - Comité Syndical du 06 février 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 06 février 2025
Procès-Verbal - Réunion du Bureau du 20 janvier 2025
Procès-Verbal – Réunion du Bureau du 20 janvier 2025
Convocation - Comité Syndical du 30 janvier 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 30 janvier 2025
Décisions du Président du 20 janvier 2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de travaux de restauration écologique du Lauzon par adaptation du franchissement routier dit « Radier de Taulignan » à Saint-Marcellin-lès-Vaison, marché M2025-02-T
DecisionPdt-2025-03-P_marche_travaux_Chaffunes_Sorgues
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de travaux de sécurisation du système d’endiguement de Chaffunes à Sorgues contre les crues de l’Ouvèze et du Rhône – marché M2025-03-T
Convocation - Bureau du 20 janvier 2025
Invitation à la réunion du Bureau du 20 janvier 2025 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_20-01-25_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 20 janvier 2025 – Présidents des EPCI
Décision du Président du 08 janvier 2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de prestation intellectuelle » Etude bilan, évaluative et prospective du Contrat de rivière Ouvèze », marché M2025-01-E