Convocation - Bureau du 04 décembre 2025
Invitation à la réunion du Bureau du 04 décembre 2025 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_04-12-25_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 04 décembre 2025 – Présidents des EPCI
Convocation - Comité Syndical du 04 décembre 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 04 décembre 2025
Décisions du Président du 21 novembre 2025
Demande de subvention la réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité pour les habitations et les activités économiques (fiche action 5.1a PAPI Ouvèze 2025-2031) auprès de l’ETAT
DecisionPdt-2025-45-P_Subv_PACA_Diag-vuln_5-1a
Demande de subvention la réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité pour les habitations et les activités économiques (fiche action 5.1a PAPI Ouvèze 2025-2031) auprès de la région PACA
DecisionPdt-2025-46-P_Subv_CD84_Diag-vuln_5-1a
Demande de subvention la réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité pour les habitations et les activités économiques (fiche action 5.1a PAPI Ouvèze 2025-2031) auprès du CD84
DecisionPdt-2025-47-P_Subv_ETAT_Communication_1-5
Demande de subvention pour la réalisation d’actions de communication sur les risques d’inondation auprès du grand public (fiche action 1.5 PAPI Ouvèze 2025-2031) auprès de l’ETAT
DecisionPdt-2025-48-P_marche_travaux_Sarrians_site 1 Hautes Ribes_M2025-16-T
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public « Travaux de réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradations par un tiers sur la commune de Sarrians – site 1 : route des Hautes Ribes », marché M2025-16-T
DecisionPdt-2025-49-P_marche_travaux_Sarrians_site 2 aval du pont RD 950_M2025-17-T
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public « Travaux de réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradations par un tiers sur la commune de Sarrians – site 2 : au droit du lieu-dit « les Grônes » en aval du pont de la RD 950 », marché M2025-17-T
Décisions du Bureau du 14 novembre 2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché en procédure adaptée de maitrise d’œuvre agréé visant la réalisation de travaux de confortement du système d’endiguement de classe B de l’Ouvèze sur la commune de Violès – M2025-14-E
2025-04-E_AC diag vulnérabilité
Choix et lancement de la procédure de passation d’un accord-cadre en procédure adaptée visant réalisation de diagnostics de réduction de vulnérabilité du bâti exposés aux inondations sur le bassin versant de l’Ouvèze Provençale – M2025-15-E
Procès-verbal - Réunion du Bureau du 14 novembre 2025
Procès-verbal – Réunion du Bureau du 14 novembre 2025
Décision du Président du 18 novembre 2025
Demande de subvention pour l’équipe d’animation du PAPI auprès de l’Etat pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 (fiche action 0.1 PAPI Ouvèze 2025-2031)
Décision du Président du 06 novembre 2025
Attribution du marché public de fournitures et prestation de service « Assistance technique pour les ouvrages hydrauliques : stations de ressuyage des Verdeaux et de la Gare à Bédarrides » – Marché M2025-11-FS
Convocation - Bureau du 14 novembre 2025
Invitation à la réunion du Bureau du 14 novembre 2025 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_report_14-11-25_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 14 novembre 2025 – Présidents des EPCI
Convocation - Bureau du 06 novembre 2025
Invitation à la réunion du Bureau du 06 novembre 2025 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_06-11-25_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 06 novembre 2025 – Présidents des EPCI
Décisions du Président du 28 octobre 2025
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la mise en œuvre de l’action 7.1 « Réaliser les travaux de confortement du système d’endiguement de classe B (secteur Violès) »
DecisionPdt-2025-38-P_Subv_CD84_6.5PAPI-T1
Modification de la décision 2025-29-P : Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la mise en œuvre de l’action 6.5 du PAPI de l’Ouvèze : Réaliser les travaux de confortement de la Contre-Seille- Tranche 1 : AMO »
DecisionPdt-2025-39-P_ATTRI_marche_leves_topo_M2025-10-E
Attribution de l’accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de levés topographiques, marché M2025-10-E.
DecisionPdt-2025-40-P_consult_Moe_hydromorpho_Vaison_M2025-13-E
Choix et lancement de la procédure de passation du marché en procédure adaptée de maitrise d’œuvre visant la mise en œuvre de travaux hydromorphologique de l’Ouvèze entre Vaison-la-Romaine et Roaix M2025-13-E
DecisionPdt-2025-41-P_consult_Moe_hydromorpho_M2025-12-E
Choix et lancement de la procédure de passation du marché en procédure adaptée de maitrise d’œuvre visant la mise en œuvre visant la réalisation Etudes opérationnelles pour la mise en œuvre de deux actions prioritaires du programme de travaux hydromorphologique de l’Ouvèze Provençale M2025-12-E
Décision du Président du 17 octobre 2025
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FPRNM pour la mise en œuvre de l’action 7.1 « Réaliser les travaux de confortement du système d’endiguement de classe B (secteur Violès) »
Décisions du Président du 15 octobre 2025
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FPRNM pour la mise en œuvre de l’action 6.1a « Mener les études opérationnelles pour la mise en œuvre des actions prioritaires du programme de travaux hydromorphologique. »
DecisionPdt-2025-31-P_Subv_AERM_6.1a_Phase1_PAPI
Demande de subvention auprès de l’AERM pour la mise en œuvre d’une première phase de l’action 6.1a « Mener les études opérationnelles pour la mise en œuvre des actions prioritaires du programme de travaux hydromorphologique. »
DecisionPdt-2025-32-P_Subv_AERM_hydromorpho_Vaison
Demande de subvention auprès de l’AERM pour la mise en œuvre d’une mission de maitrise d’œuvre visant la mise en œuvre de travaux hydromorphologique de l’Ouvèze entre Vaison-la-Romaine et Roaix- Missions PRO et DLE
DecisionPdt-2025-33-P_Subv_PACA_hydromorpho_Vaison
Demande de subvention auprès de la Région SUD-PACA pour la mise en œuvre d’une mission de maitrise d’œuvre visant la mise en œuvre de travaux hydromorphologique de l’Ouvèze entre Vaison-la-Romaine et Roaix- Missions PRO et DLE
DecisionPdt-2025-34-P_Subv_CD84_hydromorpho_Vaison
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Vaucluse pour la mise en œuvre d’une mission de maitrise d’œuvre visant la mise en œuvre de travaux hydromorphologique de l’Ouvèze entre Vaison-la-Romaine et Roaix- Missions PRO et DLE
DecisionPdt-2025-35-P_Modification_marche_Lauzon_Vaison
Modification du montant prévisionnel du marché public de travaux de restauration écologique de Lauzon par adaptation du franchissement routier dit « Radier des 5 buses » à Vaison-la-Romaine, marché M2024-09-T
Délibérations - Comité Syndical du 03 octobre 2025
Autorisation de programmes et crédits de paiements
Décision modificative du budget 2025
2025-20_approbation_paiement_2026
Autorisation de paiement de factures d’investissement avant le vote du budget 2026
2025-21_Acquisitions_Courthezon
Acquisitions foncières pour la préservation de la zone humide des Tords et Paluds à Courthézon
2025-22_Programme_actions_2026_avec_annexe
Programme d’actions prévisionnel 2026 et définition du bénéfice local/ global
2025-23_Annulation_adhesion_cerema
Annulation de la délibération n°2025-17 visant l’adhésion au CEREMA
2025-24_procédure_consultation_M2025-09-E
Choix de la procédure et engagement de la consultation du marché M2025-09-E
2025-25_adhesion_contrat_risques_statutaires
Adhésion du SMOP au contrat groupe de couverture des risques statutaires mis en place par le CDG de Vaucluse
2025-26_charte_GEMAPI_avec_annexe
Charte d’exercice de la compétence GEMAPI du SMOP
Procès-Verbal - Comité Syndical du 03 octobre 2025
Procès-Verbal du Comité Syndical du 03 octobre 2025
Décisions du Président du 06 octobre 2025
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FPRNM pour la mise en œuvre de l’action 6.5 du PAPI de l’Ouvèze : « Réaliser les travaux de confortement de la Contre-Seille »
DecisionPdt-2025-29-P_Subv_CD84_6.5PAPI
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la mise en œuvre de l’action 6.5 du PAPI de l’Ouvèze : Réaliser les travaux de confortement de la Contre-Seille »
Convocation - Comité Syndical du 03 octobre 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 03 octobre 2025
Décision du Président du 30/09/2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de fournitures et prestations de service :
« Assistance technique pour les ouvrages hydrauliques : stations de ressuyage des Verdeaux et de la Gare à Bédarrides » – Marché M2025-11-FS
Procès-Verbal - Réunion du Bureau du 15/09/2025
Procès-Verbal – Réunion du 15 septembre 2025
Convocation - Comité Syndical du 25 septembre 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 25 septembre 2025
Décision du Président du 15/09/2025
Choix et lancement de la procédure de passation d’un accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de levés topographiques, marché M2025-10-E
Convocation - Bureau du 15 septembre 2025
Invitation à la réunion du Bureau du 15 septembre 2025 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_15-09-25_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 15 septembre 2025 – Présidents des EPCI
Délibérations- Comité Syndical du 25 juin 2025
Procès-Verbal - Comité Syndical du 25 juin 2025
Procès-verbal du Comité Syndical du 25 juin 2025
Convocation - Comité Syndical du 25 juin 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 25 juin 2025
Décision du Bureau du 11 juin 2025
Attribution du marché en procédure adaptée relatif aux travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – M 2025-06-T
Procès-Verbal - Réunion du Bureau 11 juin 2025
Procès-Verbal – Réunion du 11 juin 2025
Convocation - Comité Syndical du 18 juin 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 18 juin 2025
Convocation - Bureau du 11 juin 2025
Invitation à la réunion du Bureau du 11 juin 2025 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_report_11-06-25_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 11 juin 2025 – Présidents des EPCI
Décision du Président du 02 juin 2025
Attribution du marché public de travaux de gestion sédimentaire et redynamisation de bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies, marché M2025-07-T
Convocation - Bureau du 04 juin 2025
Invitation à la réunion du Bureau du 04 juin 2025 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_04-06-25_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 04 juin 2025 – Présidents des EPCI
Décisions du Président du 26 mai 2025
Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers sur la commune de Bédarrides, marché M2025-05-E
DecisionPdt-2025-21-P_attribution M2025-04-E_ACTIERRA
Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers sur la commune de Sarrians, marché M2025-04-E
DecisionPdt-2025-22-P_Subv_CD84_vegetation_2025
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la mise en œuvre des travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – Tranche 2025
DecisionPdt-2025-23-P_Subv_AERM_vegetation_2025
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau RMC pour la mise en œuvre des travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – Tranche 2025
DecisionPdt-2025-24-P_Subv_CD26_vegetation_2025
Demande de subvention auprès du Département de la Drôme pour la mise en œuvre des travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – Tranche 2025
Décision du Président du 20 mai 2025
Attribution du marché M2025-06-S : Maintenance du dispositif d’avertissement aux crues de l’Ouvèze Provençale
Décision du Président du 28 avril 2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de travaux de gestion sédimentaire et redynamisation de bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies, marché M2025-07-T
Délibérations- Comité Syndical du 03 avril 2025
Approbation du compte de gestion 2024
2025-07_Compte_administratif_2024
Approbation du compte administratif 2024
Affectation du résultat de l’exercice 2024
Budget primitif 2025
2025-10_Fongibilite_credits_2025
Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2025
Ventilation GEMAPI/ hors GEMAPI du budget primitif 2025
Vote des cotisations des membres pour l’exercice 2025
2025-13_acquisition_Bedarrides
Acquisition de parcelles sur la commune de Bédarrides
2025-14_acquisition_Courthézon
Acquisition de parcelle sur la commune de Courthézon
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CDG de Vaucluse
Liste des délibérations - Réunion du Comité Syndical du 03 avril 2025
Lise de délibérations prises en Comité Syndical du 03 avril 2025
Procès-Verbal - Comité Syndical du 03 avril 2025
Procès-verbal – Réunion du Comité Syndical du 03 avril 2025
Convocation - Comité Syndical du 03 avril 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 03 avril 2025
Décision du Président du 21 mars 2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de fournitures et prestation de service « Maintenance du dispositif d’avertissement aux crues de l’Ouvèze Provençale » – Marché M2025-06-S
Décisions du Président du 18 mars 2025
Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’animation et la coordination de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de l’Ouvèze Provençale 2025-2026
DecisionPdt-2025-11-P_Subv_CD84_acquisitions_bedarrides
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse pour l’acquisition de parcelles liées au système d’endiguement de l’Ouvèze sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2025-12-P_Subv_Fond_Vert_acquisitions_bedarrides
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert pour l’acquisition de parcelles liées au système d’endiguement de l’Ouvèze sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2025-13-P_Subv_gestion_digues_Fonds_vert
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert pour la réalisation de travaux de gestion de la végétation des systèmes d’endiguement
DecisionPdt-2025-14-P_Subv_gestion_digues_CD84
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la réalisation de travaux de gestion de la végétation des systèmes d’endiguement
DecisionPdt-2025-15-P_Subv_travaux_hydromorpho_Buis_AERMC
Demande de subvention auprès de l’AERMC pour la réalisation de travaux de gestion sédimentaire et redynamisation de la bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies
DecisionPdt-2025-16-P_Subv_travaux_hydromorpho_Buis_CD26
Demande de subvention auprès du Département de la Drôme pour la réalisation de travaux de gestion sédimentaire et redynamisation de la bande active de l’Ouvèze à Buis-les-Baronnies
Convocation - Comité Syndical du 27 mars 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 27 mars 2025
Décisions du Président du 14 mars 2025
Attribution du marché M2025-01-E : étude bilan, évaluative et prospective du Contrat de rivière Ouvèze
DecisionPdt-2025-08-P_Attribution_marche_Lauzon_amont
Attribution du marché public de travaux de restauration écologique du Lauzon par adaptation du franchissement routier dit « Radier de Taulignan » à Saint-Marcellin-lès-Vaison, marché M2025-02-T
DecisionPdt-2025-09-P_attribution_travaux_Chaffunes-Sorgues
Attribution du marché public de travaux de sécurisation du système d’endiguement de Chaffunes à Sorgues contre les crues de l’Ouvèze et du Rhône – marché M2025-03-T
Décision du Bureau du 10 mars 2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché en procédure adaptée relatif aux travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – M 2025-06-T
Procès-Verbal - Réunion du Bureau du 10 mars 2025
Procès-Verbal – Réunion du Bureau du 10 mars 2025
Convocation - Bureau du 10 mars 2025
Invitation à la réunion du Bureau du 10 mars 2025 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_10-03-25_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 10 mars 2025 – Présidents des EPCI
Délibérations - Comité Syndical du 06 février 2025
Programme d’actions prévisionnel 2025
Modification du règlement budgétaire et financier du SMOP
2025-03_modification_participation_prevoyance_santé
Modification de la participation à la protection complémentaire santé et prévoyance des agents du SMOP
2025-04_referent_deontologue_elus
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mis en place par le centre de gestion de Vaucluse
Débat d’orientation budgétaire 2025
Liste des délibérations - Réunion du Comité Syndical du 06 février 2025
Lise de délibérations prises en Comité Syndical du 06 février 2025
Procès-Verbal - Comité Syndical du 06 février 2025
Procès-verbal – Réunion du Comité Syndical du 06 février 2025
Décisions du Président du 31 janvier 2025
Modification de la décision n°2024-57-P : Demande de subvention pour l’équipe d’animation du PAPI d’intention auprès de l’Etat pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
DecisionPdt-2025-05-P_marche_MOE_Sarrians
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de maitrise d’œuvre « réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par des tiers sur la commune de Sarrians – Mission de maitrise d’œuvre », marché M2025-04-E
DecisionPdt-2025-06-P_marche_MOE_SE_Bedarrides
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de maitrise d’œuvre « réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradation par un tiers sur la commune de Bédarrides – Mission de maitrise d’œuvre », marché M2025-05-E
Convocation - Comité Syndical du 06 février 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 06 février 2025
Procès-Verbal - Réunion du Bureau du 20 janvier 2025
Procès-Verbal – Réunion du Bureau du 20 janvier 2025
Convocation - Comité Syndical du 30 janvier 2025
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 30 janvier 2025
Décisions du Président du 20 janvier 2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de travaux de restauration écologique du Lauzon par adaptation du franchissement routier dit « Radier de Taulignan » à Saint-Marcellin-lès-Vaison, marché M2025-02-T
DecisionPdt-2025-03-P_marche_travaux_Chaffunes_Sorgues
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de travaux de sécurisation du système d’endiguement de Chaffunes à Sorgues contre les crues de l’Ouvèze et du Rhône – marché M2025-03-T
Convocation - Bureau du 20 janvier 2025
Invitation à la réunion du Bureau du 20 janvier 2025 – Délégués membres du Bureau
Invitation_B_SMOP_20-01-25_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 20 janvier 2025 – Présidents des EPCI
Décision du Président du 08 janvier 2025
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de prestation intellectuelle » Etude bilan, évaluative et prospective du Contrat de rivière Ouvèze », marché M2025-01-E