Décision du Président du 02 juillet 2026
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la mise en œuvre de l’action 6.5 du PAPI de l’Ouvèze : Réaliser les travaux de confortement de la Contre-Seille » – Tranche 2
Arrêté du Président du 29 juin 2026
Délégation de fonction et de signature à M. Roland PEYRON – 1er Vice-Président
Délégation de fonction et de signature à Mme Alexandra CAMBON – 2ème Vice-Présidente
Délégation de fonction et de signature à M. Michel TREMORI – 3ème Vice-Président
Délégation de fonction et de signature à M. Guillaume TADDIO – 4ème Vice-Président
Décisions du Président du 29 juin 2026
Choix et lancement de la procédure de passation de l’accord Cadre mono-attributaire à bons de commande : Missions de maîtrise d’œuvre agréée de reprise d’ouvrages de protection contre les inondations en condition d’urgence, marché M2026-02-E
DecisionPdt-2026-19-P_attribution_marche_M2026-01-T_pref
Attribution du marché de « Travaux de réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradations par un tiers sur la commune de Bédarrides », marché M2026-01-T
DecisionPdt-2026-20-P_accord_cadre_VTA_pref
Choix et lancement de la procédure de passation d’un accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de visites techniques approfondies des systèmes d’endiguement, marché M2026-03-E
DecisionPdt-2026-21-P_accord_cadre_geotech_pref
Choix et lancement de la procédure de passation d’un accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de missions géotechniques, marché M2026-04-E
DecisionPdt-2026-22-P_gestion_SE_pref
Choix et lancement de la procédure de passation d’un accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation des travaux d’entretien des systèmes d’endiguement et ouvrages de décharge, marché M2026-05-T
DecisionPdt-2026-23-P_marche_maintenance_stations_pref
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public de fournitures et prestation de service « Maintenance du dispositif d’avertissement aux crues de l’Ouvèze Provençale » – Marché M2026-06-S
Délibérations du Comité Syndical du 25 juin 2026
Liste des Délibérations prises lors du Comité Syndical du 25 juin 2026
2026-22_rectification_cotisations_membres_pref
Rectificatif des cotisations des membres pour l’exercice 2026 (Correction erreur matérielle)
2026-23-Attributions_President_pref
Délégation des attributions du Comité Syndical et de signature au Président
2026-24-Attributions_Bureau_pref
Délégation des attributions du Comité Syndical au Bureau
Adoption du règlement intérieur
Élection des membres de la commission d’appel d’offre à caractère permanent (CAO).
Indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents
Portant recours au contrat d’apprentissage
Programme de gestion de la végétation rivulaire et des bancs sédimentaires 2027-2031
Convocation - Comité Syndical du 25 juin 2026
Invitation au Comité Syndical du 25 juin 2026
Convocation - Comité Syndical du 11 juin 2026
Invitation au Comité Syndical du 11 juin 2026
Délibérations du Comité Syndical Électif du 21 mai 2026
Liste des Délibérations prises lors du Comité Syndical Électif du 21 mai 2026
2026-10_Election_Président_mis-en-ligne
Élection du Président
2026-11_désignation nombre de VP et membres bureau
Désignation du nombre de Vice-Présidents et membres du bureau
Élection du 1er Vice-Président
Élection du 2ème Vice-Président
Élection du 3ème Vice-Président
Élection du 4ème Vice-Président
Élection du Membre du Bureau n°1
Élection du Membre du Bureau n°2
Élection du Membre du Bureau n°3
Élection du Membre du Bureau n°4
Élection du Membre du Bureau n°5
Élection du Membre du Bureau n°6
Convocation - Comité Syndical Electif du 21 mai 2026
Invitation au Comité Syndical Electif du 21 Mai 2026
Décisions du Président du 06 Mai 2026
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la réalisation de travaux de modernisation de clapet inclus dans le système d’endiguement de l’Ouvèze sur la commune de Bédarrides
DecisionPdt-2026-15-P_Subv_gestion_digues_clapet_Fonds_Vert
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert pour la réalisation de travaux de gestion de la végétation des systèmes d’endiguement et modernisation de clapet inclus dans le système d’endiguement de l’Ouvèze sur la commune de Bédarrides.
Décision du Président du 27 avril 2026
Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’animation et la coordination de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin versant de l’Ouvèze Provençale 2026-2027
Décisions du Président du 20 avril 2026
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la réalisation de travaux de gestion de la végétation des systèmes d’endiguement
DecisionPdt-2026-14-P_modification montant marché M2025-17-T
Modification du montant prévisionnel du marché de « Travaux de réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradations par un tiers sur la commune de Sarrians – site 2 : au droit du lieu-dit Les Grônes, en aval du pont de la RD 950 », marché M2025-17-T
Décision du Président du 09 avril 2026
Demande de subvention auprès de l’Office français de la biodiversité dans le cadre de l’appel à projets « mission nature 2026 » pour la mise en œuvre du projet de restauration hydromorphologique de l’Ouvèze à Vaison-la-Romaine
Délibérations du Comité Syndical du 05 mars 2026
Vote du compte financier unique 2025
Affectation du résultat de l’exercice 2025
Autorisation de programme et crédits de paiements
Budget primitif 2026
2026-07_Fongibilite_credits_2026
Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
2026-08_ventilation_GEMAPI_hors_GEMAPI
Ventilation GEMAPI/ hors GEMAPI du budget primitif 2026
Vote des cotisations des membres pour l’exercice 2026
Procès-verbal - Réunion du Comité Syndical du 05 mars 2026
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 05 mars 2026
Décision du Président du 06 mars 2026
Attribution du marché de « Etude prospective par simulation d’aménagement du système d’endiguement de classe B sur la commune de Violès », marché M2025-18-E
Convocation - Comité Syndical du 05 mars 2026
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 05 mars 2026
Décisions du Président du 20 février 2026
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la mise en œuvre des travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – Tranche 2026
DecisionPdt-2026-09-P_Subv_AERMC_vegetation_2026
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau RMC pour la mise en œuvre des travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – Tranche 2026
DecisionPdt-2026-10-P_Subv_CD26_vegetation_2026
Demande de subvention auprès du Département de la Drôme pour la mise en œuvre des travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – Tranche 2026 – Communes situées dans le Département de la Drôme
Décisions du Bureau du 09 février 2026
Attribution du marché public passé en procédure adapté de maitrise d’œuvre agréé visant la réalisation de travaux de confortement du système d’endiguement de classe B de l’Ouvèze sur la commune de Violès – M2025-14-E
2026-02_B._ATTRI_AC_DIAG-VULN_M2025-15-E
Choix du prestataire pour l’accord-cadre à bons de commande pour les diagnostics de réduction de la vulnérabilité sur le bassin de l’Ouvèze provençale – M2025-15-E
Procès-verbal du Bureau du 09 février 2026
Procès-verbal – Réunion du Bureau du 09 février 2026
Convocation - Comité Syndical du 26 février 2026
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 26 février 2026
Décision du Président du 09 février 2026
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public « Travaux de réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradations par un tiers sur la commune de Bédarrides », marché M2026-01-T
Délibérations du Comité Syndical du 05 février 2026
Modification de la composition du Comité Syndical
Débat d’orientation budgétaire 2026
Procès-verbal - Réunion du Comité Syndical du 05 février 2026
Procès-verbal – Réunion du Comité Syndical du 05 février 2026
Décision du Président du 02 février 2026
Attribution du marché en procédure adaptée de maitrise d’œuvre visant la mise en œuvre de travaux hydromorphologique de l’Ouvèze entre Vaison-la-Romaine et Roaix M2025-13-E
Convocation - Bureau du 09 février 2026
Invitation à la réunion du Bureau du 09 février 2026 – Délégués du Bureau
Invitation_B_SMOP_09-02-26_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 09 février 2026 – Présidents des EPCI
Convocation - Comité Syndical du 05 février 2026
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 05 février 2026
Convocation - Comité Syndical du 29 janvier 2026
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 29 janvier 2026
Procès-verbal du Bureau du 12 janvier 2026
Procès-verbal – Réunion du Bureau du 12 janvier 2026
Décisions du Président du 14 janvier 2026
Attribution du marché de « Travaux de réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradations par un tiers sur la commune de Sarrians – site 1 : route des Hautes Ribes », marché M2025-16-T
DecisionPdt-2026-05-P_attribution_marche_M2025-17-T
Attribution du marché de « Travaux de réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradations par un tiers sur la commune de Sarrians – site 2 : au droit du lieu-dit Les Grônes, en aval du pont de la RD 950 », marché M2025-17-T
Décisions du Président du 08 janvier 2026
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la mise en œuvre de l’action 7.3a « Réaliser une étude prospective par simulation d’aménagement du système d’endiguement sur la commune de Violès »
DecisionPdt-2026-02-P_Subv_ETAT_7.3a_PAPI
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FPRNM pour la mise en œuvre de l’action 7.3a « Réaliser une étude prospective par simulation d’aménagement du système d’endiguement sur la commune de Violès »
DecisionPdt-2026-03-P_Attri_Moe_hydromorpho
Attribution du marché en procédure adaptée de maitrise d’œuvre visant la réalisation d’études opérationnelles pour la mise en œuvre de deux actions prioritaires du programme de travaux hydromorphologique de l’Ouvèze Provençale M2025-12-E
Convocation - Bureau du 12 janvier 2026
Invitation à la réunion du Bureau du 12 janvier 2026 – Délégués du Bureau
Invitation_B_SMOP_12-01-26_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 12 janvier 2026 – Présidents des EPCI