Délibérations du Comité Syndical du 05 mars 2026
Vote du compte financier unique 2025
Affectation du résultat de l’exercice 2025
Autorisation de programme et crédits de paiements
Budget primitif 2026
2026-07_Fongibilite_credits_2026
Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
2026-08_ventilation_GEMAPI_hors_GEMAPI
Ventilation GEMAPI/ hors GEMAPI du budget primitif 2026
Vote des cotisations des membres pour l’exercice 2026
Procès-verbal - Réunion du Comité Syndical du 05 mars 2026
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 05 mars 2026
Décision du Président du 06 mars 2026
Attribution du marché de « Etude prospective par simulation d’aménagement du système d’endiguement de classe B sur la commune de Violès », marché M2025-18-E
Convocation - Comité Syndical du 05 mars 2026
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 05 mars 2026
Décisions du Président du 20 février 2026
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la mise en œuvre des travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – Tranche 2026
DecisionPdt-2026-09-P_Subv_AERMC_vegetation_2026
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau RMC pour la mise en œuvre des travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – Tranche 2026
DecisionPdt-2026-10-P_Subv_CD26_vegetation_2026
Demande de subvention auprès du Département de la Drôme pour la mise en œuvre des travaux de gestion et restauration de la végétation des berges et des bancs sédimentaires du bassin de l’Ouvèze – Tranche 2026 – Communes situées dans le Département de la Drôme
Décisions du Bureau du 09 février 2026
Attribution du marché public passé en procédure adapté de maitrise d’œuvre agréé visant la réalisation de travaux de confortement du système d’endiguement de classe B de l’Ouvèze sur la commune de Violès – M2025-14-E
2026-02_B._ATTRI_AC_DIAG-VULN_M2025-15-E
Choix du prestataire pour l’accord-cadre à bons de commande pour les diagnostics de réduction de la vulnérabilité sur le bassin de l’Ouvèze provençale – M2025-15-E
Procès-verbal du Bureau du 09 février 2026
Procès-verbal – Réunion du Bureau du 09 février 2026
Convocation - Comité Syndical du 26 février 2026
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 26 février 2026
Décision du Président du 09 février 2026
Choix et lancement de la procédure de passation du marché public « Travaux de réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradations par un tiers sur la commune de Bédarrides », marché M2026-01-T
Délibérations du Comité Syndical du 05 février 2026
Modification de la composition du Comité Syndical
Débat d’orientation budgétaire 2026
Procès-verbal - Réunion du Comité Syndical du 05 février 2026
Procès-verbal – Réunion du Comité Syndical du 05 février 2026
Décision du Président du 02 février 2026
Attribution du marché en procédure adaptée de maitrise d’œuvre visant la mise en œuvre de travaux hydromorphologique de l’Ouvèze entre Vaison-la-Romaine et Roaix M2025-13-E
Convocation - Bureau du 09 février 2026
Invitation à la réunion du Bureau du 09 février 2026 – Délégués du Bureau
Invitation_B_SMOP_09-02-26_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 09 février 2026 – Présidents des EPCI
Convocation - Comité Syndical du 05 février 2026
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 05 février 2026
Convocation - Comité Syndical du 29 janvier 2026
Invitation à la réunion du Comité Syndical du 29 janvier 2026
Procès-verbal du Bureau du 12 janvier 2026
Procès-verbal – Réunion du Bureau du 12 janvier 2026
Décisions du Président du 14 janvier 2026
Attribution du marché de « Travaux de réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradations par un tiers sur la commune de Sarrians – site 1 : route des Hautes Ribes », marché M2025-16-T
DecisionPdt-2026-05-P_attribution_marche_M2025-17-T
Attribution du marché de « Travaux de réparation d’ouvrage de protection contre les inondations suite à dégradations par un tiers sur la commune de Sarrians – site 2 : au droit du lieu-dit Les Grônes, en aval du pont de la RD 950 », marché M2025-17-T
Décisions du Président du 08 janvier 2026
Demande de subvention auprès du Département du Vaucluse pour la mise en œuvre de l’action 7.3a « Réaliser une étude prospective par simulation d’aménagement du système d’endiguement sur la commune de Violès »
DecisionPdt-2026-02-P_Subv_ETAT_7.3a_PAPI
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FPRNM pour la mise en œuvre de l’action 7.3a « Réaliser une étude prospective par simulation d’aménagement du système d’endiguement sur la commune de Violès »
DecisionPdt-2026-03-P_Attri_Moe_hydromorpho
Attribution du marché en procédure adaptée de maitrise d’œuvre visant la réalisation d’études opérationnelles pour la mise en œuvre de deux actions prioritaires du programme de travaux hydromorphologique de l’Ouvèze Provençale M2025-12-E
Convocation - Bureau du 12 janvier 2026
Invitation à la réunion du Bureau du 12 janvier 2026 – Délégués du Bureau
Invitation_B_SMOP_12-01-26_PresidentsEPCI_
Invitation à la réunion du Bureau du 12 janvier 2026 – Présidents des EPCI